Décès à domicile
Médecin, certificat de décès, état civil, adieux : les premières heures dans le bon ordre — expliquées calmement, avec les délais qui s'appliquent vraiment.
Les premières heures
Un décès à domicile prend la plupart des familles au dépourvu, même lorsque la mort était prévisible après une longue maladie. À cet instant, peu de choses sont vraiment urgentes : le décès doit être constaté par un médecin et, en cas de mort soudaine ou inexpliquée, il faut appeler les secours. Presque tout le reste peut attendre que vous ayez repris vos esprits et fait vos adieux.
Cette page vous guide à travers les premières heures : qui appeler en premier, quand la police intervient, combien de temps la personne défunte peut rester à la maison et ce qu'il faut ensuite régler avec l'office de l'état civil. Nous avons vérifié ces informations auprès des sources officielles ; lorsque le canton ou la commune décide lui-même, nous le précisons.
Nous sommes joignables 24 heures sur 24, y compris la nuit et les jours fériés, et prenons en charge la personne défunte dans toute la Suisse — au moment où vous êtes prêts. La vue d'ensemble des jours et des semaines qui suivent figure dans la liste de contrôle en cas de décès.
Déroulement
Si le décès était prévisible et naturel, appelez votre médecin de famille ou, en dehors des heures de consultation, le service médical de garde. Le médecin constate le décès et établit le certificat médical de décès — sans lui, aucune autre démarche n'est possible.
Si vous n'êtes pas sûr que la personne soit encore en vie, ou si elle s'est effondrée subitement, composez immédiatement le 144. Si quelque chose laisse penser à un accident, à un acte de violence ou à un suicide, la police (117) est également appelée. Ne modifiez alors si possible rien sur place.
Une fois le décès constaté par le médecin, vous pouvez vous arrêter un moment. Appelez les personnes qui doivent l'apprendre tout de suite et faites vos adieux en paix. Beaucoup de familles considèrent par la suite ces heures comme importantes.
Lorsque vous êtes prêts, écrivez-nous — nous sommes aussi joignables par téléphone 24 heures sur 24, même en pleine nuit. Nous convenons avec vous du moment de la prise en charge, d'une éventuelle présentation à domicile, du type d'obsèques souhaité et de la possibilité d'une inhumation à l'étranger.
Préparez le certificat médical de décès, le livret de famille ou le certificat de famille, le passeport ou la carte d'identité et, pour les ressortissants étrangers, le livret pour étrangers. Un testament que vous trouveriez doit être remis tel quel à l'autorité.
Le décès doit être annoncé dans les deux jours à l'office de l'état civil du lieu du décès. Lors d'un décès à domicile, l'obligation d'annoncer incombe aux proches ; sur votre procuration, nous nous chargeons de l'annonce et de celle à la commune.
En détail
Lorsqu'une personne s'éteint après une longue maladie, par exemple en soins palliatifs, il n'est pas nécessaire d'appeler les secours. Ne composez pas le 144, mais appelez votre médecin de famille ou le service médical de garde — une équipe de soins palliatifs ou de soins à domicile (Spitex) qui accompagne la personne peut vous y aider. Il est utile de convenir à l'avance de qui la famille appellera à ce moment-là.
Les services appelés dépendent de la manière dont le décès est survenu. Pour les proches, il suffit de distinguer trois situations :
Une levée de corps n'est pas un reproche fait à la famille, mais une procédure prescrite pour établir les circonstances du décès. La personne défunte peut à cet effet être conduite à l'institut de médecine légale. Nous planifions alors les obsèques et les adieux dès que les autorités ont libéré le corps — dites-le-nous dès le premier échange, afin que nous puissions adapter les dates.
Il n'existe pas de durée maximale uniforme pour toute la Suisse. Dans le canton de Berne, l'ordonnance sur les inhumations prévoit seulement que des obsèques ne peuvent avoir lieu que 48 heures au plus tôt après le décès ; l'Office du médecin cantonal autorise des exceptions en cas de circonstances particulières. Pour le reste, les communes règlent elles-mêmes les obsèques — certaines subordonnent par exemple la présentation à domicile à l'accord du médecin compétent.
Pour les premières heures, cela signifie : vous n'êtes pas obligés de faire emmener la personne défunte immédiatement. Gardez la pièce aussi fraîche que possible, coupez le chauffage et aérez. Combien de temps une présentation à domicile est judicieuse et admise dans votre commune, nous en parlons ensemble — nous fixons la prise en charge selon vos besoins.
Beaucoup de familles souhaitent faire leurs adieux à la maison, dans un cadre familier et sans horaires de visite. Là où la commune l'autorise, nous organisons la présentation à domicile : soins d'hygiène, habillage avec les vêtements de votre choix, installation digne — puis nous restons en retrait.
Ce que la famille souhaite faire elle-même compte tout autant. Pour certains, cela comprend de fermer les yeux, une toilette rituelle, des prières, des bougies ou une veillée — dans un cadre religieux, à la mosquée, selon un autre rite religieux ou libre. Dites-nous quelles coutumes vous tiennent à cœur ; nous planifions la prise en charge et les soins de façon à leur laisser la place.
Le délai le plus important des premiers jours est l'annonce à l'office de l'état civil. Ce n'est qu'ensuite que les obsèques peuvent avoir lieu ou qu'un laissez-passer mortuaire peut être établi.
Toutes les autres démarches — AVS, banque, assurances, bailleur — disposent de quelques jours à quelques semaines. L'ordre à suivre figure dans la liste de contrôle en cas de décès, les désinscriptions sous Radiations après un décès.
Questions & réponses
En cas de décès prévisible et naturel, appelez votre médecin de famille ou le service médical de garde. Si la personne s'est effondrée subitement et que vous ne savez pas si elle vit encore, composez le 144. Une fois le décès constaté par le médecin, vous pouvez prendre votre temps, puis contacter des pompes funèbres.
Le médecin qui constate le décès — donc le cabinet du médecin de famille, le service médical de garde ou, en cas de décès extraordinaire, la médecine légale. Vous avez besoin de l'original du certificat médical de décès pour l'annonce à l'office de l'état civil. Plus d'informations sous Certificat et acte de décès.
Non, pas à chaque décès. La police intervient lorsqu'il existe des indices d'accident, d'acte de violence, de suicide ou de cause inexpliquée. Le ministère public ordonne alors une levée de corps. En cas de décès naturel et prévisible, le constat médical suffit.
Il n'existe pas de durée maximale uniforme en Suisse ; dans le canton de Berne, les obsèques peuvent avoir lieu 48 heures au plus tôt après le décès, les autres règles sont fixées par les communes. Gardez la pièce fraîche et voyez avec nous combien de temps une présentation à domicile est possible dans votre commune.
La même chose que le jour : appeler le service médical de garde ou, en cas de doute, le 144. Vous n'avez pas à attendre le matin pour contacter les pompes funèbres — nous sommes joignables 24 heures sur 24. Mais vous pouvez aussi attendre que la famille soit réunie.
Dans de nombreuses communes oui, parfois avec l'accord du médecin compétent. Nous vérifions ce qui s'applique dans votre commune, prodiguons les soins à la personne défunte et organisons la présentation à domicile.
Lors d'un décès à domicile, l'obligation d'annoncer incombe aux proches : conjoint ou partenaire enregistré, plus proches parents, personnes faisant ménage commun ou personnes présentes au décès. Le délai est de deux jours. Sur procuration écrite, nous faisons l'annonce pour vous.
Dès que le décès a été constaté par un médecin et que vous êtes prêts. Rien ne presse — beaucoup de familles prennent d'abord quelques heures pour les adieux. L'important est que l'annonce à l'office de l'état civil intervienne dans les deux jours ; nous nous en chargeons sur votre procuration.
Guides
Les gestes des premières heures et des premiers jours, classés par urgence — avec les délais légaux et ce qui change en cas de rapatriement.
Deux documents souvent confondus — qui les délivre, à quoi ils servent, combien d'exemplaires demander.
La liste complète des organismes à informer, avec les seuls délais qui comptent vraiment.
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